L’intelligence artificielle s’invite de plus en plus dans l’écriture de livres : aide à la rédaction, génération de chapitres, réécriture, traduction, illustration… Mais une question revient systématiquement chez les auteurs, éditeurs et entrepreneurs du livre : un livre écrit avec l’aide de l’IA est-il protégé par le droit d’auteur ?
Cet article fait le point, de manière claire et pratique, sur l’état actuel du droit (France / Europe), les zones grises, et les bonnes pratiques à adopter.
⚠️ Disclaimer : cet article est informatif et ne constitue pas un avis juridique.
1. Rappel : qu’est-ce que le droit d’auteur ?
En droit français (Code de la propriété intellectuelle), une œuvre est protégée si elle remplit deux conditions :
elle est originale (elle porte l’empreinte de la personnalité de son auteur),
elle est créée par une personne humaine.
Le droit d’auteur naît automatiquement, sans dépôt, dès la création de l’œuvre.
👉 Point clé : le droit d’auteur protège l’humain, pas la machine.
2. Une IA peut-elle être auteure d’un livre ?
La réponse juridique actuelle est claire : non.
Une intelligence artificielle :
n’a pas de personnalité juridique,
ne peut pas être reconnue comme auteure,
ne peut pas détenir de droits d’auteur.
Un livre généré entièrement et automatiquement par une IA, sans intervention créative humaine significative, n’est donc pas protégeable par le droit d’auteur.
👉 Cela signifie qu’en théorie, ce type de contenu peut être librement copié, modifié ou exploité par des tiers.
3. Et si un humain utilise l’IA pour écrire son livre ?
C’est ici que les choses deviennent intéressantes.
✅ Cas le plus courant : l’IA comme outil d’assistance
Si l’IA est utilisée comme :
outil d’aide à la rédaction,
source d’idées ou de plans,
assistant de reformulation,
correcteur ou traducteur,
et que l’humain fait des choix créatifs réels, alors :
➡️ l’auteur humain reste pleinement titulaire des droits d’auteur.
Ce qui compte juridiquement :
la direction artistique,
les choix de structure, de ton, de style,
les ajouts, suppressions et réécritures humaines.
👉 L’IA est assimilée à un outil, au même titre qu’un logiciel de traitement de texte.
4. Où se situe la “zone grise” juridique ?
La difficulté apparaît lorsque :
de très larges portions du texte sont générées par l’IA,
l’intervention humaine est minimale ou purement technique,
l’originalité humaine est difficile à démontrer.
Dans ces cas-là :
la protection par le droit d’auteur peut être contestée,
la preuve de l’originalité repose sur l’humain.
👉 En cas de litige, un juge analysera le rôle réel de l’humain dans la création.
5. Qui détient les droits : l’auteur, l’éditeur ou la plateforme IA ?
📌 L’auteur humain
Par défaut, c’est l’humain créateur qui détient les droits d’auteur sur le texte final, s’il est original.
📌 L’éditeur
Comme pour tout livre, les droits peuvent être cédés ou concédés à un éditeur par contrat.
📌 La plateforme d’IA
Les plateformes d’IA :
ne revendiquent généralement pas les droits d’auteur sur vos textes,
mais imposent des conditions d’utilisation.
Il est essentiel de vérifier :
les droits d’exploitation commerciale,
les clauses de responsabilité,
les règles liées aux données d’entraînement.
👉 L’IA ne devient pas co-auteur, mais ses conditions contractuelles comptent.
6. IA, plagiat et données d’entraînement : un autre enjeu
Un texte généré par IA peut, involontairement :
reproduire des structures existantes,
s’inspirer fortement d’œuvres protégées.
Même si le risque est faible, la responsabilité juridique repose sur l’utilisateur humain, pas sur l’IA.
Bonne pratique :
relire et retravailler le texte,
vérifier l’originalité,
éviter les prompts trop directement inspirés d’auteurs identifiables.
7. Bonnes pratiques pour protéger un livre écrit avec l’IA
Pour sécuriser vos droits :
✅ conservez les preuves de votre travail (versions, brouillons, prompts) ✅ retravaillez systématiquement les textes générés ✅ apportez une vraie valeur créative humaine ✅ mentionnez l’IA comme outil si nécessaire (transparence) ✅ formalisez les droits par contrat en cas d’édition
8. Vers une évolution du droit ?
Le droit évolue plus lentement que la technologie.
En Europe comme ailleurs :
la reconnaissance de droits à une IA n’est pas à l’ordre du jour,
les débats portent surtout sur la transparence, la responsabilité et l’éthique.
👉 Pour l’instant, l’humain reste au cœur du droit d’auteur.
Conclusion
Un livre écrit avec l’aide de l’IA peut être protégé par le droit d’auteur, à condition qu’un humain en soit le véritable créateur.
L’IA n’est ni auteure, ni titulaire de droits : elle est un outil puissant, mais juridiquement neutre.
La clé reste la même qu’avant l’IA : originalité, intention créative et intervention humaine réelle.
💡 À retenir :
Ce n’est pas l’outil qui fait l’auteur, c’est la créativité humaine derrière l’outil.
L'équipe Aizybook.